Rapporteur: Georges KERGONNA
114 délibérations114 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Budget primitif 2014

Délibération N°1 DFCP 14.1 - Séance du 14 février 2014

Vote des taux de fiscalité locale pour 2014

Délibération N°2 DFCP 14.1 - Séance du 14 février 2014

Débat d'orientation budgétaire

Délibération N°1 DFCP 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Rapport de la commission – Fixation des attributions de compensation définitives 2013

Délibération N°3 DFCP 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Décision modificative n°3

Délibération N°4 DFCP 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Tarifs municipaux 2014

Délibération N°2 DFCP 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Signature de marchés après consultations

Délibération N°1 DBF 13.7 - Séance du 8 novembre 2013

Décision modificative n° 2

Délibération N°5 DBF 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Subvention complémentaire au CCAS au titre de l'année 2013

Délibération N°4 DS 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Protocole de partenariat 2013-2016 entre Quimper Communauté, la ville de Quimper et la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Délibération N°1 DBF 13.5 - Séance du 12 juillet 2013

Compte administratif 2012

Délibération N°1 DBF 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Décision modificative n° 1

Délibération N°4 DBF 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Compte de gestion 2012

Délibération N°2 DBF 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Affectation de résultats 2012

Délibération N°3 DBF 13.4 - Séance du 7 juin 2013

Budget primitif 2013

Délibération N°1 DBF 13.1 - Séance du 8 février 2013