Rapporteur: Georges KERGONNA
114 délibérations114 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 3/8
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Désignation des représentants du conseil municipal dans les organismes extérieurs - Modification

Délibération N°1 DAG 12.3 - Séance du 27 avril 2012

Compte rendu de l'activité de Quimper communauté

Délibération N°4 DAG 12.2 - Séance du 9 mars 2012

Budget primitif 2012

Délibération N°1 DBF 12.1 - Séance du 3 février 2012

Vote des taux de fiscalité locale pour 2012

Délibération N°2 DBF 12.1 - Séance du 3 février 2012

Décision modificative n°3

Délibération N°7 DBF 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Dotation de Solidarité urbaine (DSU) 2010 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°2 DBF 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Approbation du procès verbal de la commission Locale d'Evaluation des charges transférées (CLECT) du 18/11/2011

Délibération N°5 DBF 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Débat d'orientations budgétaires 2012

Délibération N°1 DBF 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Participation au déficit du restaurant inter administraitf (conseil Général du Finistère)

Délibération N°2 DRH 11.8 - Séance du 16 décembre 2011

Instauration de la taxe d'aménagement

Délibération N°1 DBF 11.7 - Séance du 4 novembre 2011

Avis sur demande en décharge de responsabilité d'un régisseur

Délibération N°3 DAG 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Institution d'une taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)

Délibération N°2 DBF 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Décision modificative n°2

Délibération N°6 DBF 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Subventions et adhésions 2011

Délibération N°4 DAG 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Adhésion de la ville de Quimper à la charte départementale relative à la mise en oeuvre des clauses d'insertion dans les marchés publics

Délibération N°3 DBF 11.5 - Séance du 8 juillet 2011