Rapporteur: Georges KERGONNA
114 délibérations114 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Subventions aux associations patriotiques

Délibération N°3 DS 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Marché de Noel 2011 - Subvention à l'association "Les Arts Tissent"

Délibération N°1 MGP 11.5 - Séance du 8 juillet 2011

Constitution d'un groupement de commandes entre les communes et les établissements de l'agglomération de Quimper pour la fourniture de fuel domestique et de fuel traction

Délibération N°1 DBM 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Convention de mise à disposition des services entre la ville de Quimper, Quimper Communauté et les syndicats intercommunaux Sidépaq, Sivoméaq, Sivalodet -Avenant n°1

Délibération N°3 DENV 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Réalisation de formations 'conduite engins de chantier' et de formations 'habilitation électrique' - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DRH 11.2 - Séance du 11 mars 2011

Taux de fiscalité 2011

Délibération N°2 DBF 11.1 - Séance du 11 février 2011

Budget primitif 2011

Délibération N°1 DBF 11.1 - Séance du 11 février 2011

Débat d'orientations budgétaires 2011

Délibération N°1 DBF 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Décision modificative n°3

Délibération N°3 DBF 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Tarifs municipaux 2011

Délibération N°2 DBF 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Décision modificative n°2

Délibération N°5 DBF 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Dotation de solidarité urbaine (DSU) - Rapport sur l'utilisation des crédits 2009

Délibération N°1 DBF 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Rapport annuel 2009 du commissaire aux comptes sur l'application de la convention de gestion commune Quimper Communauté/Ville de Quimper

Délibération N°6 DBF 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Décisions du maire prises par délibération du conseil municipal

Délibération N°3 DAG 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Mesures fiscales pour 2011

Délibération N°1 DBF 10.6 - Séance du 24 septembre 2010