Rapporteur: Catherine LE FLOC'H
25 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)

Délibération N°35 - DSSR - Séance du 1 décembre 2016

Subvention à la société Krampouz - Prolongation de la convention de financement

Délibération N°26 - DECO - Séance du 1 décembre 2016

Décision modificative n°3

Délibération N°16 - DAFJ - Séance du 1 décembre 2016

Aide à l'investissement à la société Saupiquet

Délibération N°30 - DECO - Séance du 1 décembre 2016

Admissions en non-valeur 2016

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

Signature des marchés publics après consultations et fin de procédures

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

Décision modificative n°2

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 29 septembre 2016

Office de Tourisme de Quimper Cornouaille Part variable de la subvention 2016

Délibération N°27 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Restructuration du bâtiment "Chapeau rouge" en centre de congrès - Avenants aux marchés de travaux des lots n°1B et n°4

Délibération N°31 - DBM - Séance du 23 juin 2016

Vente d'un terrain à la literie Valentin, parc d'activité du Moulin des Landes

Délibération N°23 - DECO - Séance du 23 juin 2016

Réhabilitation du parc des expositions de Penvillers - avenant n°7 au marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°32 - DBM - Séance du 23 juin 2016

Convention avec l'office de tourisme Quimper en Cornouaille et avance sur subvention 2016

Délibération N°18 - DGST - Séance du 28 janvier 2016

Modification du tableau des emplois

Délibération N°16 - DRH - Séance du 28 janvier 2016

Signature de marchés après consultations

Délibération N°16 - DAFJ - Séance du 3 décembre 2015

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