Rapporteur: Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)
75 délibérations75 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Modernisation du réseau d'acquisition automatique de données du service d'annonces de crues

Délibération N°1 DVE 01.2 - Séance du 23 février 2001

Versement transport Reversement partiel à la SNCF

Délibération N°2 DAG 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Lancement d'appels d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels

Délibération N°1 DBCM 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Convention d'occupation - Europe Communication Services - Château d'eau de Coat Ligavan

Délibération N°7 DAG 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Vente à Quimper-communauté - Quistinidal - Dossier transport urbain

Délibération N°3 DAG 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Projet de construction d'un nouveau centre de secours Etude - Participation financière de la ville

Délibération N°2 DAG 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Nettoyage des sanitaires publics Appel d'offres

Délibération N°1 DVE 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Service de transport des personnes à mobilité réduite Approbation des comptes 1999

Délibération N°3 DAG 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Plan de déplacements urbains Avenant au marché passé avec Municipalité Service

Délibération N°1 DVE 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Chantiers Navals du Corniguel - Renonciation à l’acquisition anticipée - Avenant au contrat de location vente

Délibération N°2 DAG 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Avis sur le projet de Plan d'Occupation des Sols de la commune de Plogonnec

Délibération N°8 DDU 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Cessions gratuites au titre de permis de construire Chemin de Kernoter - 6 route de Brest

Délibération N°4 DAG 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Cessions gratuites - Rue François Le Roy - Coat Nescop

Délibération N°3 SG 00.2 - Séance du 25 février 2000

Transports urbains - Clôture des comptes de l'exercice 1999 - Convention ville de Quimper/CTUAQ

Délibération N°2 SG 00.2 - Séance du 25 février 2000

Acquisition de véhicules et matériels - Appels d'offres

Délibération N°4 DBCM 00.1 - Séance du 28 janvier 2000