Rapporteur: Daniel LE BIGOT
214 délibérations214 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Signature de marchés après consultations et d'avenants

Délibération N°1 DBF 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Acquisition SCI Kerguern 47, rue de la Providence

Délibération N°2 DDU 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Gourvily

Délibération N°4 DDU 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Réaménagement du site de la Providence - Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme

Délibération N°1 DDU 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Engagement des procédures d'abrogation des PAZ des ZAC de Coat Ty Dreux, du Steïr, de Gourvily, de Kermoguer, de la Tour d'Auvergne et du Verger Saint Yves et de modification du POS

Délibération N°9 DDU 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté Saint Yves

Délibération N°3 DDU 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kermoguer

Délibération N°6 DDU 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté de la Tour d'Auvergne

Délibération N°5 DDU 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Coat Ty Dreux

Délibération N°8 DDU 10.3 - Séance du 23 avril 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté du Steïr

Délibération N°7 DDU 10.3 - Séance du 23 avril 2010

AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE POUR LA MISE AUX NORMES HANDICAPÉS DES BÂTIMENTS E.R.P. DE LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°1 DBF 10.2 - Séance du 12 mars 2010

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Suppression dela zone d'aménagement concerté de Kerroué

Délibération N°7 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Suppression dela zone d'aménagement concerté des Cèdres

Délibération N°3 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

Suppression de la zone d'aménagement concerté des Pommiers

Délibération N°2 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010