Conseil municipal de Quimper - Séance du 25 avril 2014
Rapporteur:
Isabelle LE BAL
Direction de l'Administration Générale
Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Délibération n°13 DAG 14.3



La commune de Quimper, de par les compétences qu’elle exerce, est appelée à être représentée dans un certain nombre d’organismes extérieurs.

A ce sujet, l’article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que « le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ou délégués ne fait pas obstacle à ce qu’il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes ».

***


Une seule candidature ayant été déposée pour chaque poste à pourvoir après appel de candidatures, conformément aux dispositions de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations ont pris effet immédiatement et il en a été donné lecture par le maire. Ainsi, les personnes suivantes représenteront la commune de Quimper dans les organismes extérieurs énumérées ci-dessous :


1/ Culture :
Organisme
Désignation par le CM
Théâtre de Cornouaille
(conseil d’administration et assemblée générale)
- Nicolas GONIDEC
- Jean-Pierre DOUCEN
- Christian LE BIHAN
- Gilbert GRAMOULLE
Association Le Quartier
(comité de suivi)
- Valérie POSTIC
- Roland ANGOTTI
- Nolwenn MACOUIN
Association Polarité[s]
(assemblée générale)
- Dominique SCOARNEC
- Nicolas GONIDEC
Association Polarité[s]
(conseil d’administration)
- Dominique SCOARNEC
- Nicolas GONIDEC
Gros Plan
(commission mixte)
- Valérie LECERF-LIVET
- Fabienne COÏC
Ti Ar Vro
(commission mixte)
- Jean-Pierre DOUCEN
- Nicolas GONIDEC
- Anne GOUEROU
Festival de Cornouaille
(commission mixte)
- Isabelle LE BAL
- Caroline AMIOT
- Yves GENTRIC
- Gilbert GRAMOULLE
Union des villes d’art et d’histoire et des villes historiques de Bretagne
(conseil d’administration)
- Gwenaëlle GOUZIEN
- Corine NICOLAS
Association « Le Laboratoire central »
(conseil d’administration et assemblée générale)
3 titulaires
- Nicolas GONIDEC
- Allain LE ROUX
- Gilbert GRAMOULLE

3 suppléants :
- Valérie GACOGNE
- Isabelle LE BAL
- Laurence VIGNON

2/ Animation :
Organisme
Désignation par le CM
Espace associatif
(conseil d’administration)
4 Titulaires
- Philippe CALVEZ
- Alain GUIILLOU
- Caroline AMIOT
- Jean-Marc TANGUY

4 Suppléants
- Agnès TARDIVEAU
- Christian ROSE
- Maëlig LE NAIR-DOARE
- Nolwenn MACOUIN
Maison pour tous de Penhars
(conseil d’administration)
- Valérie LECERF-LIVET
- Marie-Christine COUSTANS
- Daniel LE BIGOT
Maison pour tous d’Ergué-Armel
(conseil d’administration)
- Corine NICOLAS
- Oumar NDIAYE
- Jannick YVON
Maison de quartier du Moulin Vert
(conseil d’administration)
- Valérie LECERF-LIVET
- Ariane FAYE


3/ Enseignement :
Organisme
Désignation par le CM
Conservatoire de musiques et d’art dramatique (conseil d’établissement)- Allain LE ROUX
- Isabelle LE BAL
- Agnès TARDIVEAU
Conseil de gestion de la crèche de Roz Maria- Ariane FAYE
- Danielle GARREC
- Nolwenn MACOUIN
Etablissement régional d’enseignement adapté
(E.R.E.A.) Louise Michel
- Ariane FAYE


ECOLES ET GROUPES SCOLAIRES
Élémentaire et maternelle
Écoles ou groupes scolaires
Désignation par le CM
Léon Goraguer- Jean-Pierre DOUCEN
Penanguer/Bourg de Penhars- Ariane FAYE
Frédéric Le Guyader- Thomas COUTURIER
Jacques Prévert/Paul Grimault/Stang Ar C’Hoat/ Kerjestin/Paul Langevin- Christian ROSE
Les Pommiers/Jean Monnet/Yves Le Manchec- Valérie GACOGNE
Jules Ferry- Gwenaëlle GOUZIEN
Ferdinand Buisson- Agnès TARDIVEAU
Kervilien- Marie-Christine COUSTANS
Victor Hugo/Petit Parc- Maëlig LE NAIR-DOARE
Emile Zola- Oumar NDIAYE
Edmond Michelet- Dominique LAMBERT
Kergoat Ar Lez- Caroline AMIOT
Léon Blum- Roland ANGOTTI
Le Quinquis- Nicolas GONIDEC
Pauline Kergomard- Corine NICOLAS


GROUPES SCOLAIRES

Écoles sous contrat d’association

Organisme
Désignation par le CM
Saint Charles/Saint Raphaël- Claire LEVRY-GERARD
Saint Jean Baptiste- Nathalie ANGOT
Saint Corentin- Jean-Marc QUINIOU
Sainte Thérèse- Dominique SCOARNEC
Kéromnès- Anne-Marie STENOU
Saint Julien- Ariane FAYE
Saint Joseph- Caroline AMIOT
Sainte Bernadette- Alain GUILLOU
Diwan- Jean-Pierre DOUCEN


LYCEES

Organisme
Désignation par le CM
Brizeux- Marc CHAUVIN
- Fabienne COÏC
Cornouaille- Valérie LECERF-LIVET
- Christian ROSE
Thépôt- Jean-Marc QUINIOU
- Valérie GACOGNE
Chaptal- Valérie LECERF-LIVET
- Maëlig LE NAIR-DOARE


COLLEGES

Organisme
Désignation par le CM
Brizeux- Marc CHAUVIN
- Fabienne COÏC
Max Jacob- Ariane FAYE
- Valérie LECERF-LIVET
Tour d’Auvergne- Christian LE BIHAN
- Maëlig LE NAIR-DOARE
Tourelle- Corine NICOLAS


4/ Santé :
Organisme
Désignation par le CM
Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille (CHIC) (conseil de surveillance)- Danielle GARREC
Etablissement public de santé mentale (EPSM) Gourmelen
(conseil de surveillance)
- Joëlle LE GALL
Association pour le Dépistage des Cancers ADEC 29
(conseil d’administration)
- 1 titulaire : Thomas COUTURIER
- 1 suppléant : Agnès TARDIVEAU


5/ Social et médico-social :
Organisme
Désignation par le CM
Association des retraités et personnes âgées de Quimper (ARPAQ)
(conseil d’administration)
- Danielle GARREC
- Joëlle LE GALL
Association « Aide éducative de Cornouaille - Avel Mor »
(assemblée générale)
- Valérie POSTIC
Centre d’information sur les droits des femmes et des familles du Finistère (CIDFF)
(conseil d’administration)
- Marie-Noëlle LE GALL
Agora Justice (conseil d’administration)- Valérie POSTIC
Association « La Tour Nevet »
(conseil d’administration)
- Christian LE BIHAN
- Karine ARZ
- Joëlle LE GALL
- Matthieu STERVINOU


6/ Economie :
Organisme
Désignation par le CM
Festival de l’agriculture et de l’élevage du Finistère
(Assemblée générale)
- Jean-Marc QUINIOU
Conseil portuaire- Valérie GACOGNE


7/ Urbanisme :
Organisme
Désignation par le CM
SAFI (société d’aménagement du Finistère)- Guillaume MENGUY
SEMAEB (société d’économie mixte d’aménagement et d’équipement de Bretagne)- Guillaume MENGUY
SCIC HLM « Bretagne Ouest Accession »- Guillaume MENGUY


8/ Voirie- Environnement :
Organisme
Désignation par le CM
Club des villes et territoires cyclables
(assemblée générale)
- Marc CHAUVIN
Commission communale des marchés- Dominique SCOARNEC
Correspondant sécurité routière- Christian ROSE
Centre européen de prévention du risque d’inondation (CEPRI)- 1 titulaire : Georges-Philippe FONTAINE
- 1 suppléante : Valérie POSTIC


9/ Divers :
Organisme
Désignation par le CM
Comité des œuvres sociales de la ville
(conseil d’administration)
- André GUENEGAN
- Roland ANGOTTI
- Valérie LECERF-LIVET
- Christian LE BIHAN
- Corine NICOLAS
- Laurence VIGNON
Correspondant défense
(relations entre la nation et les forces armées)
- Valérie POSTIC
Association « Réseau Grand Ouest – Commande publique et Développement Durable » (assemblée générale)- André GUENEGAN
Conseil de discipline régional de recours de Bretagne- André GUENEGAN




Compte rendu:
Mme Le Bal : « Il s’agit d’une autre forme de désignation par le conseil municipal des représentants de la ville de Quimper au sein d'associations et d'organismes. En général, le nombre de représentants figure dans les statuts des associations. Grâce au dialogue efficace que nous avons eu avec monsieur Gilbert Gramoullé, -au nom de la minorité-, des propositions vous sont suggérées. Nous nous sommes entendus sur la représentation proportionnelle. Le maire pourra ensuite désigner d’autres représentants dans ces organismes, notamment les adjoints dans le domaine scolaire, à la culture, au niveau social ou du handicap. Par ailleurs, dans certains organismes, des délégations complémentaires seront également prises par arrêtés du maire. Nous nous sommes entendus sur une liste générale entre la majorité et l’opposition. »

M. Gramoullé : « Nous avons effectivement travaillé en collaboration avec Isabelle Le Bal pour établir cette liste. Il en ressort juste un point d’interrogation et de désaccord en ce qui concerne l'association Ti Ar Vro, au sein de laquelle trois représentants sont désignés. Je souhaiterais, si vous le voulez bien, donner la parole à Anne Gouerou.»

Mme Le Bal : « Petite remarque : nous avions effectivement un doute sur le nombre de représentants de la ville de Quimper au sein de l'association Ti Ar Vro. La réponse ne nous ayant pas été adressée avant la séance de conseil, des représentations complémentaires devront peut être avoir lieu. »

Mme Gouerou : « Lorsque nous nous sommes réunis pour établir les propositions, je me suis proposée pour être représentante de la ville au conseil d’administration de Ti Ar Vro.
Je constate que mon nom n’y figure pas, alors que pour les autres organismes, les noms des élus des représentants de l’opposition ont été respectés.
Aussi, je remarque que, pour l’association du Quartier, pour celle de la MPT de Penhars et pour la MPT d’Ergué-Armel, trois représentants ont à chaque fois été désignés, et que pour chacune d’entre elles, il y a un représentant de l’opposition. L'association Ti Ar Vro est une exception. J’aurais souhaité que cela soit rectifié, et puisque nous sommes en Assemblée, je pense que l’on peut corriger ce défaut de pluralité étonnant, d’autant plus qu’il doit s’agir d’une erreur. »

Mme Le Bal : « Nous avions effectivement un doute sur la représentation, à savoir s’il s’agissait de 3 ou 4 représentants… »

M. Le Roux : « S’il y a que trois représentants, je veux bien laisser ma place à madame Gouerou, messieurs Doucen et Gonidec étant également présents. »

Mme Le Bal : « Etes-vous d’accord sur cette proposition ? »

M. Gramoullé : « Nous voterons l’ensemble. »

M. Jolivet : « Très bien, nous avons pris bonne note. »
Controle de légalité
04/29/2014


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